STABILISIERUNG VON POLYETHERPOLYOL-, POLYESTERPOLYOL- ODER POLYURETHANZUSAMMENSETZUNGEN

Brevet européen · EP1765928 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1765928
Numéro de demande
EP05756879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2005
Publié
28 mars 2007
Délivré
24 sept. 2008
Radié
20 juin 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C08K 5/13 (2006.01)
C08L 75/04 (2006.01)
C08K 5/34 (2006.01)
Priorité
EP 04103062 30.06.2004
EP 04104456 15.09.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/052843 20.06.2005
Publication PCT
WO2006/003092 12.01.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    20.06.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 20.06.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 24 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.09.2008

Parties

Titulaire

Ciba Holding AG

Ciba Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Radiée du registre

Inventeur

MÄDER, Dietmar

79104 Freiburg, DE

ROTA-GRAZIOSI, Pierre

F-68100 Mulhouse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.