MONOAZOFARBSTOFFE
Brevet européen · EP1765931 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1765931
- Numéro de demande
- EP05747385
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2005
- Publié
- 28 mars 2007
- Délivré
- 5 déc. 2007
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 43/24 (2006.01)
- Priorité
- EP 04011856 19.05.2004
- Demande PCT
- PCT/IB2005/001465 12.05.2005
- Publication PCT
- WO2005/113683 01.12.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 29 sept. 2016
Transféré
- Titulaire
- Clariant Finance (BVI) Limited, Citco Building, Wickhams Cay, P.O. Box 662, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques → Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach
Publié dans Swissreg le 29.09.2016
- 28 déc. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.