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Brevet européen · EP1765935 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1765935
- Numéro de demande
- EP05754467
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2005
- Publié
- 28 mars 2007
- Délivré
- 10 oct. 2012
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09C 1/50 (2006.01)
- Priorité
- EP 04405441 12.07.2004
- Demande PCT
- PCT/CH2005/000390 07.07.2005
- Publication PCT
- WO2006/005212 19.01.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 7 févr. 2015
Transféré
- Titulaire
- Matter Engineering AG, Bremgarterstrasse 62, 5610 Wohlen → Testo AG, Testo-Strasse 1, 79853 Lenzkirch, Allemagne
Publié dans Swissreg le 07.02.2015
- 31 oct. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.10.2012
- 10 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.10.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.