KÜHLMITTELZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP1765953 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1765953
Numéro de demande
EP05717817
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2005
Publié
28 mars 2007
Délivré
6 oct. 2010
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 5/04 (2006.01)
Priorité
GB 0404343 27.02.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/000737 28.02.2005
Publication PCT
WO2005/083028 09.09.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 19 janv. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  3. 6 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2010

Parties

Titulaire

RPL HOLDINGS LIMITED

8 Murieston Road, Hale Altrincham Cheshire WA15 9ST, GB

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

POOLE, John Edward

Altrincham, Cheshire WA15 9ST, GB

POWELL, Richard

Bunbury, Cheshire CW6 9NW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.