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Brevet européen · EP1766182 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1766182
- Numéro de demande
- EP05752507
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2005
- Publié
- 28 mars 2007
- Délivré
- 14 mai 2008
- Radié
- 30 juin 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 33/06 (2006.01)
- Priorité
- US 883564 01.07.2004
- Demande PCT
- PCT/GB2005/050093 17.06.2005
- Publication PCT
- WO2006/003469 12.01.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
- 30 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
Parties
Inventeur
SPRINGETT, Frank Benjamin
Houston, Texas 77070, US
ENSLEY, Eric, T.
Cypress, Texas 77433, US
BRUGMAN, James Dennis
Spring, Texas 77379, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.