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Brevet européen · EP1766182 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1766182
Numéro de demande
EP05752507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2005
Publié
28 mars 2007
Délivré
14 mai 2008
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 33/06 (2006.01)
Priorité
US 883564 01.07.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/050093 17.06.2005
Publication PCT
WO2006/003469 12.01.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Inventeur

SPRINGETT, Frank Benjamin

Houston, Texas 77070, US

ENSLEY, Eric, T.

Cypress, Texas 77433, US

BRUGMAN, James Dennis

Spring, Texas 77379, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.