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Brevet européen · EP1766245 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1766245
Numéro de demande
EP05747227
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
3 juin 2005
Publié
28 mars 2007
Délivré
21 févr. 2018
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/70 (2006.01)
A01K 63/04 (2006.01)
C02F 1/32 (2006.01)
Priorité
GB 0412983 10.06.2004
US 639711 P 23.12.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/002186 03.06.2005
Publication PCT
WO2005/090782 29.09.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  2. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  3. 21 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

Parties

Titulaire

EXEL Industries S.A.

Exel Industries S.A.

54 Rue Marcel Paul, 51200 Epernay, FR

Inventeur

PATEL, Kaushik, Ishwarbhai

Northwood, Middlesex HA6 1QJ, GB

YUNG, Phong Yui

Poplar, London E14 OSP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.