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Brevet européen · EP1766248 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1766248
Numéro de demande
EP05762109
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2005
Publié
28 mars 2007
Délivré
4 juin 2008
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 35/04 (2006.01)
F16B 33/02 (2006.01)
F16B 25/00 (2006.01)
F16B 39/22 (2006.01)
Priorité
DE 102004034246 15.07.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/007443 09.07.2005
Publication PCT
WO2006/008004 26.01.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  3. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Jürg Plüss, SFS intec AG, Intellectual Property Management SFS Group, Rosenbergsaustrasse 10, 9435 Heerbrugg (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 25 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jörg Baur, SFS intec AG, Intellectual Property Management SFS Group, Rosenbergstasse 10, 9435 Heerbrugg → Jörg Baur, SFS intec AG, Intellectual Property Management SFS Group, Rosenbergsaustrasse 10, 9435 Heerbrugg

    Publié dans Swissreg le 25.05.2016

  5. 25 mars 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jörg Baur, SFS intec AG, Intellectual Property Management SFS Group, Rosenbergstasse 10, 9435 Heerbrugg

    Publié dans Swissreg le 25.03.2016

  6. 1 juil. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jürg Plüss, SFS intec AG, Intellectual Property Management SFS Group, Rosenbergsaustrasse 10, 9435 Heerbrugg

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  7. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Titulaire

SFS Group International AG

SFS intec Holding AG

Nefenstrasse 30, 9435 Heerbrugg

Mandataire

Jörg Baur SFS intec AG Intellectual Property Management SFS Group

Rosenbergsaustrasse 10, 9435 Heerbrugg

Inventeur

PALM, Erich

CH-9434 Au

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.