DICHTUNG

Brevet européen · EP1766269 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1766269
Numéro de demande
EP05767607
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2005
Publié
28 mars 2007
Délivré
17 nov. 2021
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/16 (2006.01)
F16J 15/447 (2006.01)
Priorité
GB 0415548 12.07.2004
GB 0507058 07.04.2005
Demande PCT
PCT/GB2005/002743 12.07.2005
Publication PCT
WO2006/005950 19.01.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 28 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

  3. 17 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

Parties

Titulaire

AES Engineering Ltd

Global Technology Centre Mill Close, Bradmarsh Business Park Rotherham S60 1BZ, GB

Inventeur

COLVERSON, Andrew, AES Engineering Limited

Rotherham S60 1BZ, GB

RODDIS, Alan James

Chapeltown, Sheffield S35 2YL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.