WÄRMETAUSCHVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1766296 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1766296
Numéro de demande
EP05761096
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2005
Publié
28 mars 2007
Délivré
13 févr. 2013
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 5/00 (2006.01)
F28C 3/08 (2006.01)
Priorité
GB 0415549 12.07.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/053337 12.07.2005
Publication PCT
WO2006/005758 19.01.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 13 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2013

Parties

Titulaire

Oxycom Beheer B.V.

Kaagstraat 13, 8102 GZ Raalte, NL

Inventeur

REINDERS, Johannes Antonius Maria

7231 PE Warnsveld, NL

NIJSSEN, Andreas J.L

7521 AT Enschede, NL

Créancier gagiste

Emmaplein Drachten II B.V.

Emmaplein 1, Groningen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.