PANZERUNG

Brevet européen · EP1766318 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1766318
Numéro de demande
EP05760638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2005
Publié
28 mars 2007
Délivré
26 août 2009
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41H 1/02 (2006.01)
Priorité
GB 0414928 02.07.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/053146 01.07.2005
Publication PCT
WO2006/003184 12.01.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 26 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2009

Parties

Titulaire

Thales Holdings UK Plc

2 Dashwood Langs Road The Bourne Business Park nr Weybridge, Addlestone, Surrey KT15 2NX, GB

Inventeur

HUNTER, Andrew, THALES Intellectual Property

F-94117 ARCUEIL Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.