Breitband-Superlumineszenzdiode

Brevet européen · EP1766694 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1766694
Numéro de demande
EP05746788
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2005
Publié
28 mars 2007
Délivré
22 déc. 2010
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 33/00 (2010.01)
H01S 5/34 (2006.01)
Priorité
US 869616 16.06.2004
Demande PCT
PCT/CH2005/000323 10.06.2005
Publication PCT
WO2005/124876 29.12.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 22 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.