Heizelemente für Wassererhitzungsgeräte

Brevet européen · EP1767127 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1767127
Numéro de demande
EP06254949
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2006
Publié
28 mars 2007
Délivré
18 juin 2008
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 27/21 (2006.01)
Priorité
GB 0519594 26.09.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 1 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

Parties

Inventeur

Scott, Michael James

Onchan, Isle of Man IM3 2AU, GB

Fenna, Iain

Peel, Isle of Man IM5 1WA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.