Vollkegelsprühdüse
Brevet européen · EP1767277 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1767277
- Numéro de demande
- EP06015293
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2006
- Publié
- 28 mars 2007
- Délivré
- 17 mars 2010
- Radié
- 22 juil. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B05B 1/04 (2006.01)B05B 1/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005047195 23.09.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 22.07.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 5 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 27 mai 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.05.2010
- 17 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
Parties
Inventeur
71254 Ditzingen, DE
72800 Eningen, DE
72124 Pliezhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.