Zerspanungswerkzeug
Brevet européen · EP1767318 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1767318
- Numéro de demande
- EP05020524
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2005
- Publié
- 28 mars 2007
- Délivré
- 5 mars 2008
- Radié
- 30 sept. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B27G 13/00 (2006.01)B27G 13/08 (2006.01)B23C 5/08 (2006.01)B23D 61/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2010
- 31 mars 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Westfal, Ewald, Dipl.-Ing.
72336 Balingen, DE
Noll, Rudolf
72145 Hirrlingen, DE
Eiseler, Roland
72160 Horb am Neckar, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.