Neue Polypeptide aus Bienengift und dessen Gebrauchsverfahren

Brevet européen · EP1767543 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1767543
Numéro de demande
EP06023647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2001
Publié
28 mars 2007
Délivré
5 août 2009
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07K 14/435 (2006.01)
A61K 38/04 (2006.01)
Priorité
US 506978 P 18.02.2000
Divisionnaire de
EP01967602
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 5 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2009

Parties

Titulaire

ANERGIS SA

34b chemin du Polny, 1066 Epalinges

Inventeur

Spertini, Francois

1011 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.