Eisenbahnschwelle
Brevet européen · EP1767696 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1767696
- Numéro de demande
- EP05020567
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2005
- Publié
- 28 mars 2007
- Délivré
- 1 avr. 2009
- Radié
- 21 sept. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E01B 3/28 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 21.09.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 21.09.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK AG, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 sept. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 15.09.2015
- 1 août 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH → ABP PATENT NETWORK AG, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.08.2013
4 entrées antérieures
- 9 mars 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH
Publié dans Swissreg le 09.03.2012
- 28 févr. 2012
Transféré
- Titulaire
- Creabeton Matériaux AG/SA, Bahnhofstrasse 27, 3250 Lyss → Vigier Rail AG, Industriezone 2, 3225 Müntschemier
Publié dans Swissreg le 28.02.2012
- 4 août 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH
Publié dans Swissreg le 04.08.2009
- 1 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.