Schalthebelanordnung

Brevet européen · EP1767819 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1767819
Numéro de demande
EP05450156
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2005
Publié
28 mars 2007
Délivré
9 juil. 2008
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 59/02 (2006.01)
F16C 11/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 9 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.07.2008

Parties

Titulaire

DGS Druckguss Systeme AG

Industriestrasse 10, 9015 St. Gallen

Inventeur

Schmid, Hugo

9621 Oberhelfenschwil

Huber, Thomas

9100 Herisau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.