Hitze reflektierende Scheibe mit Beugungsfilter nullter Ordnung

Brevet européen · EP1767964 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1767964
Numéro de demande
EP05405558
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2005
Publié
28 mars 2007
Délivré
31 déc. 2008
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 5/18 (2006.01)
E06B 9/24 (2006.01)
F24J 2/40 (2006.01)
B32B 17/10 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 27 févr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.02.2009

  3. 31 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2008

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA

Rue Jacquet-Droz 1, 2007 Neuchâtel

Mandataire

Schneider Feldmann AG Patent- und Markenanwälte

Beethovenstrasse 49, Postfach 2792, 8022 Zürich

Inventeur

Walter, Harald

8810 Horgen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.