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Brevet européen · EP1767974 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1767974
- Numéro de demande
- EP06019687
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2006
- Publié
- 28 mars 2007
- Délivré
- 21 nov. 2007
- Radié
- 21 nov. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G02B 7/38 (2006.01)
- Priorité
- JP 2005274112 21.09.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
- 14 déc. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Mizumura, Hiroshi
Saitama-shi Saitama, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.