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Brevet européen · EP1768476 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1768476
Numéro de demande
EP05255897
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2005
Publié
28 mars 2007
Délivré
13 mai 2009
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/10 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 13 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2009

Parties

Titulaire

SMK Corporation

5-5, Togoshi 6-chome, Shinagawa-ku, Tokyo 142-8511, JP

Inventeur

Arai, Atsushi, c/o SMK Corporation, Toyama Works

Toyama-shi, Toyama 939-2366, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.