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Brevet européen · EP1768515 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1768515
- Numéro de demande
- EP05760513
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2005
- Publié
- 4 avr. 2007
- Délivré
- 21 mars 2012
- Radié
- 30 juin 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 96/06 (2006.01)
- Priorité
- US 581902 P 23.06.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/020191 06.06.2005
- Publication PCT
- WO2006/007326 19.01.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 21 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
HUTTER III, Charles, G.
Carson City, NV 89706, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.