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Brevet européen · EP1768516 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1768516
- Numéro de demande
- EP05770091
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2005
- Publié
- 4 avr. 2007
- Délivré
- 20 févr. 2013
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 1/024 (2006.01)A47C 7/46 (2006.01)
- Priorité
- US 586951 P 08.07.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/024213 08.07.2005
- Publication PCT
- WO2006/014577 09.02.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 13 mars 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 13.03.2013
- 20 févr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
Parties
Inventeur
CHADWICK, Donald, T.
Los Angeles, CA 90049, US
GOLYNSKY, Arkady
Allentown, PA 18104, US
MELHUISH, Robert, A.
East Greenville, PA 18041, US
VAN HEKKEN, Hendrik, R.
Allentown, PA 18104, US
WATSON, Ron, K.
Flower Mound, TX 75028, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.