MANTEL FÜR EINE DAMPFSTERILISATIONSKAMMER
Brevet européen · EP1768711 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1768711
- Numéro de demande
- EP05756431
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2005
- Publié
- 4 avr. 2007
- Délivré
- 17 sept. 2008
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 2/07 (2006.01)
- Priorité
- CZ 20040793 08.07.2004
- Demande PCT
- PCT/CZ2005/000054 04.07.2005
- Publication PCT
- WO2006/005270 19.01.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 8 mars 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich → Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
- 11 déc. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.12.2008
- 17 sept. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.09.2008
Parties
Inventeur
HABROVEC, Michal
624 00 Brno, CZ
HODAN, Ivan
612 00 Brno, CZ
KRAJCAR, Milan
621 00 Brno, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.