MISCHVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1768771 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1768771
- Numéro de demande
- EP05760070
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2005
- Publié
- 4 avr. 2007
- Délivré
- 4 juin 2008
- Radié
- 14 juil. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B01F 7/04 (2006.01)B01F 15/00 (2006.01)B01F 3/12 (2006.01)B28C 5/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004034371 16.07.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/007710 14.07.2005
- Publication PCT
- WO2006/008079 26.01.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 14.07.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 14.07.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 30 juin 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
Parties
Inventeur
PAPOUSEK, Hannes
A-9371 Brückl, AT
KAMPITSCH, Klaus
A-9701 Kamering, AT
STEINWENDER, Franz
A-9545 Radenthein, AT
SCHÖN, Zdravko
A-9500 Villach, AT
SEPPELE, Marc
A-9711 Nikelsdorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.