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Brevet européen · EP1768803 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1768803
Numéro de demande
EP05755291
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2005
Publié
4 avr. 2007
Délivré
6 oct. 2010
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22F 1/00 (2006.01)
C22C 33/02 (2006.01)
Priorité
SE 0401707 02.07.2004
Demande PCT
PCT/SE2005/001086 01.07.2005
Publication PCT
WO2006/004529 12.01.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 6 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2010

Parties

Inventeur

MÅRS, Owe

S-263 51 Höganäs, SE

CANTO LEYTON, Ricardo

S-372 51 Kallinge, SE

BERGMAN, Ola

S-254 52 Helsingeborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.