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Brevet européen · EP1768803 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1768803
- Numéro de demande
- EP05755291
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2005
- Publié
- 4 avr. 2007
- Délivré
- 6 oct. 2010
- Radié
- 31 juil. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22F 1/00 (2006.01)C22C 33/02 (2006.01)
- Priorité
- SE 0401707 02.07.2004
- Demande PCT
- PCT/SE2005/001086 01.07.2005
- Publication PCT
- WO2006/004529 12.01.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2012
- 6 oct. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2010
Parties
Inventeur
MÅRS, Owe
S-263 51 Höganäs, SE
CANTO LEYTON, Ricardo
S-372 51 Kallinge, SE
BERGMAN, Ola
S-254 52 Helsingeborg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.