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Brevet européen · EP1768914 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1768914
Numéro de demande
EP05774522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2005
Publié
4 avr. 2007
Délivré
3 sept. 2014
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/08 (2006.01)
B65D 55/02 (2006.01)
Priorité
US 588439 P 16.07.2004
Demande PCT
PCT/US2005/025207 15.07.2005
Publication PCT
WO2006/020059 23.02.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 3 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2014

Parties

Titulaire

Closure Systems International Inc.

7702 Woodland Drive, Suite 200, Indianapolis, IN 46278, US

Inventeur

HERALD, Coy, M.

Ft. Wayne, IN 46845, US

KAMATH, Ramesh

Carmel, IN 46033, US

SZASZ, David, A.

Crawfordsville, IN 47933, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.