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Brevet européen · EP1769062 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1769062
- Numéro de demande
- EP05771400
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2005
- Publié
- 4 avr. 2007
- Délivré
- 11 avr. 2012
- Radié
- 31 juil. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12C 7/20 (2006.01)C12C 7/22 (2006.01)C12C 13/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004034555 17.07.2004DE 102005017457 15.04.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2005/007663 14.07.2005
- Publication PCT
- WO2006/008064 26.01.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
- 10 août 2016
Rectifié
Publié dans Swissreg le 10.08.2016
- 21 juil. 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- Hertel, Katja, Via Veglia 18, 7500 St. Moritz → Katja Isabel Schiffer, Frunts 137, 7524 Zuoz
Publié dans Swissreg le 21.07.2016
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
- 20 juin 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans Swissreg le 20.06.2012
- 11 avr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.04.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
Hertel, Katja
7500 St. Moritz
Hertel, Marcus
deceased, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.