GEWEHR MIT AUSTAUSCHBAREM LAUF
Brevet européen · EP1769215 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1769215
- Numéro de demande
- EP05769335
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2005
- Publié
- 4 avr. 2007
- Délivré
- 19 févr. 2014
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41A 11/02 (2006.01)F41A 17/34 (2006.01)F41A 21/48 (2006.01)
- Priorité
- FI 20040947 07.07.2004
- Demande PCT
- PCT/FI2005/050272 07.07.2005
- Publication PCT
- WO2006/018479 23.02.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 19 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
Parties
Inventeur
PAASIKIVI, Henry
FI-00830 HELSINKI, FI
AALTO, Juha
FI-11100 RIIHIMÄKI, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.