GEODÄTISCHES MESSGERÄT MIT PIEZO-ANTRIEB
Brevet européen · EP1769220 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1769220
- Numéro de demande
- EP05763996
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2005
- Publié
- 4 avr. 2007
- Délivré
- 3 avr. 2019
- Radié
- 22 juil. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01C 1/02 (2006.01)G01C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 04017253 22.07.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/053572 22.07.2005
- Publication PCT
- WO2006/008318 26.01.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 22.07.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 22.07.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 9 avr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 09.04.2019
- 3 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.