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Brevet européen · EP1769254 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1769254
Numéro de demande
EP05772161
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2005
Publié
4 avr. 2007
Délivré
9 avr. 2008
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 15/18 (2006.01)
Priorité
EP 04405458 16.07.2004
Demande PCT
PCT/IB2005/002017 06.07.2005
Publication PCT
WO2006/008629 26.01.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 30 juin 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 30 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Liaisons Electroniques-Mécaniques LEM S.A.

LIAISONS ELECTRONIQUES-MECANIQUES LEM S.A.

8, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates

Mandataire

reuteler & cie SA

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

SCHAERRER, Marc

CH-1233 Bernex

MOREL, Pascal

F-74800 St. Pierre en Faucigny, FR

RICHARD, Bernard

CH-1274 Grens

CATTANEO, Pierre

F-74160 Collonges-sous-Salève, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.