Sitz-/Liegemöbel
Brevet européen · EP1769704 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1769704
- Numéro de demande
- EP06020306
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 27 sept. 2006
- Publié
- 4 avr. 2007
- Délivré
- 4 nov. 2015
- Radié
- 27 sept. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47C 7/38 (2006.01)A47C 7/40 (2006.01)
- Priorité
- DE 202005015275 U 28.09.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 sept. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.09.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 27.09.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 25 juil. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 25.07.2018
- 31 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 31.12.2015
1 entrée antérieure
- 4 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2015
Parties
Mandataire
Inventeur
84181 Neufraunhofen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.