Medizinisches Messer
Brevet européen · EP1769760 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1769760
- Numéro de demande
- EP06121255
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2006
- Publié
- 4 avr. 2007
- Délivré
- 19 mai 2010
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/32 (2006.01)A61F 9/013 (2006.01)//A61B 17/00 (2006.01)//C21D 7/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2005287286 30.09.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 23 juil. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 23.07.2010
- 19 mai 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
Parties
Inventeur
MATSUTANI, Kanji c/o MANI, Inc.
Tochigi Tochigi 321-3231, JP
SAITO, Masahiko c/o MANI, Inc.
Tochigi Tochigi 321-3231, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.