Laserverschweißter Gegenstand
Brevet européen · EP1769899 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1769899
- Numéro de demande
- EP06120824
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2006
- Publié
- 4 avr. 2007
- Délivré
- 10 mars 2010
- Radié
- 30 sept. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 65/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2005274000 21.09.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
- 10 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2010
Parties
Inventeur
Kihara, Tetsuji
Osaka 572-8581, JP
Yamamoto, Satoshi
Osaka 572-8581, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.