Laserverschweißter Gegenstand

Brevet européen · EP1769899 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1769899
Numéro de demande
EP06120824
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2006
Publié
4 avr. 2007
Délivré
10 mars 2010
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 65/16 (2006.01)
Priorité
JP 2005274000 21.09.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 10 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2010

Parties

Inventeur

Kihara, Tetsuji

Osaka 572-8581, JP

Yamamoto, Satoshi

Osaka 572-8581, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.