SCHRAUBE

Brevet européen · EP1771119 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1771119
Numéro de demande
EP04738109
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2004
Publié
11 avr. 2007
Délivré
31 déc. 2008
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/86 (2006.01)
F16B 35/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2004/000469 23.07.2004
Publication PCT
WO2006/007739 26.01.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 4 févr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.02.2009

  3. 31 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2008

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Mandataire

Dr. Lusuardi AG

Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

Inventeur

SCHLIENGER, André

CH-4144 Arlesheim

SENN, Peter

CH-4437 Waldenburg

BUETTLER, Markus

CH-4702 Oensingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.