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Brevet européen · EP1771276 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1771276
- Numéro de demande
- EP05801755
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2005
- Publié
- 11 avr. 2007
- Délivré
- 5 sept. 2007
- Radié
- 29 oct. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B23Q 11/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005031539 06.07.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2005/011597 29.10.2005
- Publication PCT
- WO2007/003225 11.01.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 29.10.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 14 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.08.2009
- 28 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 28 sept. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
Parties
Mandataire
Inventeur
33649 Bielefeld, DE
33339 Gütersloh, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.