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Brevet européen · EP1771676 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1771676
Numéro de demande
EP05757189
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2005
Publié
11 avr. 2007
Délivré
14 août 2013
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 3/123 (2006.01)
Priorité
DE 202004011936 U 29.07.2004
DE 202004013043 U 19.08.2004
Demande PCT
PCT/SE2005/001124 07.07.2005
Publication PCT
WO2006/011838 02.02.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 14 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2013

Parties

Titulaire

Norma Sweden AB

P.O. Box 100, 334 00 Anderstorp, SE

Inventeur

REICHEL, Ralf

34431 Marsberg-Meerhof, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.