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Brevet européen · EP1771829 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1771829
Numéro de demande
EP05773542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2005
Publié
11 avr. 2007
Délivré
15 janv. 2014
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 17/00 (2006.01)
G08B 13/24 (2006.01)
Priorité
US 592907 P 29.07.2004
US 187383 21.07.2005
Demande PCT
PCT/US2005/026100 22.07.2005
Publication PCT
WO2006/014813 09.02.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 15 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2014

Parties

Inventeur

HIGHAM, John

Menlo Park, CA 94025, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.