SPERRE FÜR EINEN ELEKTRISCHEN STECKVERBINDER

Brevet européen · EP1771925 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1771925
Numéro de demande
EP05857989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2005
Publié
11 avr. 2007
Délivré
16 déc. 2009
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/627 (2006.01)
Priorité
US 806731 23.03.2004
Demande PCT
PCT/US2005/007832 11.03.2005
Publication PCT
WO2006/135352 21.12.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 16 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2009

Parties

Titulaire

FCI

145-147 Rue Yves Le Coz, 78000 Versailles, FR

Inventeur

HOLUB, Franklin, Anthony

West Bloomfield, MI 48324, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.