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Brevet européen · EP1771943 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1771943
Numéro de demande
EP05818194
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2005
Publié
11 avr. 2007
Délivré
28 avr. 2010
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03F 3/04 (2006.01)
Priorité
US 592868 P 29.07.2004
US 39386 18.01.2005
Demande PCT
PCT/US2005/027148 29.07.2005
Publication PCT
WO2006/031304 23.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 28 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2010

Parties

Inventeur

KOO, Ronald B.

Mountain View, CA 94043, US

Doy, Tony

Los Gatos, CA 95032, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.