Einführsystem für Stent-Graft

Brevet européen · EP1772120 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1772120
Numéro de demande
EP06025850
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2004
Publié
11 avr. 2007
Délivré
24 août 2011
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/84 (2006.01)
//A61F 2/86 (2006.01)
Priorité
US 499652 P 03.09.2003
US 500155 P 04.09.2003
US 784462 23.02.2004
US 884136 02.07.2004
Divisionnaire de
EP04782926
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 12 janv. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 12.01.2012

  3. 24 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2011

Parties

Titulaire

Bolton Medical Inc.

799 International Parkway, Sunrise, FL 33325, US

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Arbefeuille, Samuel

Hollywood, FL 33020, US

Berra, Humberto

Cooper City, FL 33026, US

Ouellette, Gerry

Coral Springs, FL 33071, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.