Méthode de vérification de droits contenus dans un module de sécurité
Brevet européen · EP1773055 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1773055
- Numéro de demande
- EP05292094
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2005
- Publié
- 11 avr. 2007
- Délivré
- 3 déc. 2014
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 21/418 (2011.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 21 janv. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 3 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.12.2014
Parties
Inventeur
Le Floch, Dominique
92120 Montrouge, FR
Maillard, Michel
78120 Rambouillet, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.