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Brevet européen · EP1773148 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1773148
- Numéro de demande
- EP05751909
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2005
- Publié
- 18 avr. 2007
- Délivré
- 1 oct. 2008
- Radié
- 30 juin 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A42B 3/32 (2006.01)
- Priorité
- CH 117204 09.07.2004
- Demande PCT
- PCT/CH2005/000355 27.06.2005
- Publication PCT
- WO2006/005201 19.01.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 13 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich → Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.12.2013
- 26 oct. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.10.2010
- 1 oct. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.10.2008
- 1 oct. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. R.C. Salgo + Partner Patentanwälte AG, Rütistrasse 103, 8636 Wald ZH
Publié dans Swissreg le 01.10.2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.