CHIRURGISCHES SCHNEIDINSTRUMENT
Brevet européen · EP1773215 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1773215
- Numéro de demande
- EP05772204
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 20 juil. 2005
- Publié
- 18 avr. 2007
- Délivré
- 15 déc. 2010
- Radié
- 20 juil. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 17/32 (2006.01)
- Priorité
- CH 12432004 22.07.2004
- Demande PCT
- PCT/IB2005/052425 20.07.2005
- Publication PCT
- WO2006/011119 02.02.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 20.07.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 20.07.2025
- 24 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 10 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.10.2023
- 11 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2022
- 6 août 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- euromaier AG, Schmidbergstrasse 23, 9630 Wattwil → euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil
Publié dans Swissreg le 06.08.2020
- 26 juin 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
- 6 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Industrieberatung Maier AG, Gewerbestrasse 10, 4450 Sissach → euromaier AG, Schmidbergstrasse 23, 9630 Wattwil
Publié dans Swissreg le 06.02.2018
- 29 oct. 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- Da Rold Engineering AG, Amanz-Gressly Strasse 29, 4500 Solothurn → Da Rold Engineering AG, bei Roth Holding AG, Roamerstrasse 4, 4500 Solothurn
Publié dans Swissreg le 29.10.2016
3 entrées antérieures
- 19 févr. 2016
Transféré
- Titulaire
- Da Rold, Orlando, Amanz Gresslystrasse 29, 4500 Solothurn → Da Rold Engineering AG, Amanz-Gressly Strasse 29, 4500 Solothurn
Publié dans Swissreg le 19.02.2016
- 4 janv. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Industrieberatung Maier AG, Gewerbestrasse 10, 4450 Sissach
Publié dans Swissreg le 04.01.2011
- 15 déc. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.