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Brevet européen · EP1773220 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1773220
Numéro de demande
EP05763121
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2005
Publié
18 avr. 2007
Délivré
3 sept. 2008
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/66 (2006.01)
Priorité
GB 0417005 29.07.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/002959 28.07.2005
Publication PCT
WO2006/010933 02.02.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 14 juil. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 14.07.2011

  3. 10 juil. 2010

    Adresse modifiée

    Mandataire
    WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 10.07.2010

  4. 14 nov. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.11.2008

  5. 3 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2008

Parties

Titulaire

Finsbury (Development) Limited

13 Mole Business Park, Randalls Road, Leatherhead, Surrey KT22 0BA, GB

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

TAYLOR, Andrew Clive

West Sussex PO19 3QQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.