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Brevet européen · EP1773222 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1773222
Numéro de demande
EP05773419
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2005
Publié
18 avr. 2007
Délivré
16 sept. 2015
Radié
18 juil. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/66 (2006.01)
Priorité
US 895217 19.07.2004
Demande PCT
PCT/US2005/025457 18.07.2005
Publication PCT
WO2006/020245 23.02.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    18.07.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 18.07.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 25 sept. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.09.2015

  7. 16 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

Parties

Inventeur

RICHTER, Jens

4058 Basel

NOON, John

Swarthmore, PA 19081, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.