KÜNSTLICHE BANDSCHEIBE

Brevet européen · EP1773256 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1773256
Numéro de demande
EP05773720
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2005
Publié
18 avr. 2007
Délivré
27 nov. 2019
Radié
30 juin 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
A61F 2/44 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
Priorité
US 584240 P 30.06.2004
US 658161 P 04.03.2005
Demande PCT
PCT/US2005/023134 30.06.2005
Publication PCT
WO2006/004848 12.01.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    30.06.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 30.06.2025

  2. 18 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 14 févr. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 14.02.2020

  6. 14 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 14.01.2020

  7. 27 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2019

Parties

Inventeur

THALER, Carly, A.

Seattle WA 98103, US

DUGGAL, Neil

London Ontario N6G 2S6, CA

STINSON, David, T.

Woodinville WA 98972, US

CONTA, Robert

Mercer Island, WA 98040, US

BAKER, Daniel, R.

Seattle, WA 98125-4615, US

RAYMOND, Louise

London Ontario N6G 2S6, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.