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Brevet européen · EP1773256 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1773256
- Numéro de demande
- EP05773720
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2005
- Publié
- 18 avr. 2007
- Délivré
- 27 nov. 2019
- Radié
- 30 juin 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61F 2/30 (2006.01)A61F 2/44 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)
- Priorité
- US 584240 P 30.06.2004US 658161 P 04.03.2005
- Demande PCT
- PCT/US2005/023134 30.06.2005
- Publication PCT
- WO2006/004848 12.01.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 30.06.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 30.06.2025
- 18 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 14 févr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 14 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.01.2020
- 27 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2019
Parties
Inventeur
Seattle WA 98103, US
London Ontario N6G 2S6, CA
Woodinville WA 98972, US
Mercer Island, WA 98040, US
Seattle, WA 98125-4615, US
London Ontario N6G 2S6, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.