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Brevet européen · EP1773432 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1773432
Numéro de demande
EP05769306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2005
Publié
18 avr. 2007
Délivré
16 mars 2016
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 25/02 (2006.01)
Priorité
US 587981 P 14.07.2004
Demande PCT
PCT/US2005/024648 12.07.2005
Publication PCT
WO2006/019725 23.02.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 16 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2016

Parties

Titulaire

Medical Components, Inc.

1499 Delp Drive, Harleysville, PA 19438, US

Inventeur

RAULERSON, Daniel, J.

Brewton, AL 36426, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.