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Brevet européen · EP1773465 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1773465
Numéro de demande
EP05756652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2005
Publié
18 avr. 2007
Délivré
17 mars 2010
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 46/00 (2006.01)
F24F 13/075 (2006.01)
Priorité
SE 0401746 05.07.2004
Demande PCT
PCT/SE2005/001095 04.07.2005
Publication PCT
WO2006/004535 12.01.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 17 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

Parties

Titulaire

Camfil AB

CAMFIL AB

Industrigatan 3, 619 33 Trosa, SE

Inventeur

LANCIEUX, Cédric

F-60280 Margny-les-Compiegne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.