STOSSANTRIEBSSYSTEM FÜR SPRINKLER

Brevet européen · EP1773503 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1773503
Numéro de demande
EP05775042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2005
Publié
18 avr. 2007
Délivré
8 sept. 2010
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 3/02 (2006.01)
B05B 3/14 (2006.01)
B05B 3/08 (2006.01)
B05B 3/06 (2006.01)
B05B 3/00 (2006.01)
B05B 15/06 (2006.01)
Priorité
US 588532 P 16.07.2004
US 182434 15.07.2005
Demande PCT
PCT/US2005/025233 15.07.2005
Publication PCT
WO2006/020081 23.02.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 8 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.09.2010

Parties

Titulaire

Rain Bird Corporation

970 West Sierra Madre Avenue, Azusa, CA 91702, US

Inventeur

TURK, Michael, F.

Los Angeles, CA 90027, US

RUSSELL, Richard, J.

Tujunga, CA 91042, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.