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Brevet européen · EP1773955 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1773955
- Numéro de demande
- EP05771949
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2005
- Publié
- 18 avr. 2007
- Délivré
- 19 sept. 2018
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 163/00 (2006.01)C08K 5/52 (2006.01)C08K 3/04 (2006.01)C08K 7/24 (2006.01)C08K 3/32 (2006.01)C09J 163/02 (2006.01)C08K 3/36 (2006.01)
- Priorité
- EP 04254163 13.07.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/053249 07.07.2005
- Publication PCT
- WO2006/005716 19.01.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 19 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
Parties
Inventeur
ARMSTRONG, Gordon Smith
Bathgate, Scotland EH48 4DT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.